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Aïn Nouissy / Noisy-les-Bains
Toute l'histoire d'un village d'Algérie

L'ETAT CIVIL FRANÇAIS

AÏN-NOUISSY 1849 - 1886

NOISY-LES-BAINS 1886 - 1962

L'excellent article publié dans Wikipedia sur l'état civil français d'Algérie vous donnera toute précision utile sur le sujet dans sa généralité en cliquant ici.

Cependant, en ce qui concerne l'état civil de notre commune Aïn Nouissi/Aïn-Nouissy de 1849 à 1886, puis Noisy-les-Bains de 1886 à 1962, il est important d'apporter les précisions suivantes :

Tout d'abord, faute d'autres informations et à quelques rares exceptions, seul l'état civil des Européens est abordé ici.

Ensuite, pour notre commune, le microfilmage des actes a été effectué en son temps comme suit :

• Naissances 1849 à 1868 et 1932 à 1962 (actes intégralement relevés par nous) ;
• Mariages 1849 à 1962 (actes relevés par nous de 1849 à 1938) ;
• Décès 1849 à 1868 et 1932 à 1962 (actes intégralement relevés par nous).

On constate ainsi que si tous les mariages ont été microfilmés, il manque les naissances et les décès de 1869 à 1931. Nous avons donc tenté de reconstituer ces actes à partir d'informations fiables : copies d'actes, informations figurant dans d'autres actes, faire part parus dans la presse, livrets de famille, fiches militaires, etc..

Enfin, les premiers colons étant arrivés le 24 décembre 1848 sur les lieux de la colonie agricole de Aïn Nouissi, il n'y a eu lieu de dresser les premiers actes qu'en janvier 1849. Puis, en 1850, pour des raisons inconnues, plusieurs actes ont été établis à Rivoli, dont Aïn Nouissi a été une annexe jusqu'en 1869, et c'est donc dans les registres du chef-lieu de la commune qu'il faut les consulter. Nous les avons cependant intégrés ici afin d'avoir un relevé le plus exhaustif possible.

Les chiffres figurant dans le tableau tableau ci-dessous indiquent le nombre d'actes ou d'actes reconstitués, ainsi que le nombre d'avis relevés dans la presse. A l'exception des avis parus dans la presse, et donc libres de consultation, nous adopterons les règles en vigueur qui suivent :

• La consultation des registres et des actes de naissance est libre jusqu’à 75 ans après la clôture du registre, tandis qu'en deçà de ce délai, elle est soumise à une autorisation de la direction des Archives de France.
• En vertu de l’article L.213-1 du Code du patrimoine issu de l’article 17 de la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives, à compter de 75 ans depuis la clôture annuelle du registre (ou à compter de 25 ans depuis le décès du titulaire de l’acte si ce délai est plus court), la consultation des registres et des actes de naissance est libre tandis qu’en deçà de ce délai, elle est soumise à une autorisation de la direction des Archives de France, laquelle, afin de s’assurer que « l’intérêt qui s’attache à la consultation de ces documents ne conduit pas à porter une atteinte excessive aux intérêts que la loi a entendu protéger », est conduite à solliciter l’avis du procureur de la République, sans être toutefois liée par ce dernier.
• S’agissant des copies intégrales d’actes de naissance, en vertu du décret n° 62-921 du 3 août 1962 modifiant certaines règles relatives aux actes de l’état civil, elles peuvent être délivrées quelle que soit la date des actes aux requérants justifiant d’une certaine qualité et fournissant un certain nombre d’indications concernant les parents du titulaire de l’acte.
• Les autres personnes ne peuvent obtenir ce type de copie que sur autorisation du procureur de la République, sous réserve de cibler un acte particulier.
• S’agissant des copies simples d’actes de naissance, lorsqu’il s’agit d’actes de 75 ans au moins, en application de l’article 4 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, auquel renvoie l’article L.213-1 précité, la délivrance par le maire d’une copie sur support papier est possible sans que le requérant ait à justifier d’une qualité particulière.

Nous nous conformerons à ces règles quant à la consultation par le lecteur des informations proposées dans le tableau ci-dessous.

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